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Aide et copyright du site de la ville de Paimpol

Cliquez sur l'intitulé ci-dessous pour plus d'information :

>> Comment naviguer sur le site de la ville de Paimpol ?
>> Comment contacter la mairie ?
>> Comment établir un lien vers le site de la ville de Paimpol ?
>> Droits d'auteur
>> Qu'est-ce qu'un fichier PDF ?
>> Traitement des données personnelles

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Aide

Comment naviguer sur le site de la ville de Paimpol ?

La règle de base :
Pour rendre la navigation la plus simple possible, d'une façon générale, tous les textes précédés de ">>" sont des liens cliquables.

Avec le menu de gauche :
Pour une recherche "thématique", il faut utiliser le [menu] de gauche qui peut être considéré comme un plan du site. Ce menu est auto déroulant et comme toujours les textes précédés par ">>" vous ammenent vers une autre page.

Avec le moteur de recherche interne :
Pour une recherche par mot(s), il faut utiliser le moteur de recherche interne situé dans le menu [outils] qui s'appelle ">> Recherche". Dans la page recherche, il suffit alors de taper le(s) mot(s) clefs dans la case prévu à cette effet et de lancer la recherche, pour voir apparaitre la liste des pages du site en rapport avec ce(s) mot(s) clefs. ATTENTION à l'orthographe des mots avec les accents. Si vous constatez des anomalies dans les résultats de vos recherches n'hésitez pas à nous en faire part.

Comment prendre contact avec une personne de la mairie ?

Avec l'outil de contact :
Dans le menu [OUTILS] cliquer sur ">>CONTACT". Remplir le formulaire en indiquant le destinataire et toutes les informations demandées surtout si vous souhaitez une réponse.
Votre message sera directement transmis à la personne destinataire ou la plus à même à y répondre. Toute réponse sera assurée si tous les éléments necessaires seront mentionnés. Nous ne pouvont pas nous engager sur le délais de réponse puisqu'il dépend des diponibilités du destinataire.

Dans les pages du site :
En cliquant sur les adresses E-mail précédée par ">>" mentionnées dans les pages du site, vous pourrez envoyer un e-mail classique par l'intermédiaire de votre messagerie personnelle.

Comment établir un lien vers le site de la ville de Paimpol ?

Le site de la Ville de Paimpol autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. Pour cela vous pouvez utiliser les logos ci-dessous :



L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

   

Droits d'auteur ?

Tous les contenus présents su ce site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les ecrits et/ou photos mis en ligne sur ce site ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source.En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".
Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur. La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source. La mention " DGIC - site Internet de la Ville de Paimpol" devra donc être indiquée.

Qu'est-ce qu'un fichier PDF ?

Les fichiers au format "PDF" (Portable Document Format) sont des documents lisiblent avec le logiciel Acrobat Reader®. Pour visualiser ces documents, il suffit de télécharger gratuitement le logiciel. >> Pour le télécharger cliquez ici.

Traitement des données personnelles ?

Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :
Soit de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
Soit de la participation à l'une de nos enquêtes en ligne auxquelles nous procédons ponctuellement. Dans ce dernier cas et afin de mieux vous informer, nous vous proposons d'indiquer vos coordonnées : pour que vous puissiez recevoir les résultats de notre enquête lors de sa parution.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Selon les cas, les usages sont les suivants :
Vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Ville. Dans ce cas, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous acheminer la réponse.
Vous avez répondu à l'une de nos enquêtes. Les données recueillies à cette occasion ne seront employées qu'aux fins de cette enquête et ne seront jamais traitées nominativement. Ces données seront détruites au terme de l'enquête.

Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre

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